Vous êtes sur le site des Bâches de Provence.
Siège social :
400 chemin du pont de la Sable
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue (France)
Téléphone +33 (0)4 90 95 44 65
SIRET : 495 311 888 00020
Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter : le webmestre par téléphone au 04 90 94 68 19.
Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d'auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d'auteurs : la structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de Kinatrans. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Kinatrans, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que Kinatrans en soit le titulaire, soit qu'elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite. Dans le cadre de la mise en ligne des débats du Conseil Municipal et plus généralement du contenu spécifique lié aux missions de service public aux administrés citoyens ainsi que par exception aux droits d'auteurs, lorsqu'une œuvre a été divulguée et sous réserve que soient indiqués clairement le nom et la source de l'auteur, la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politiques, administrative ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l'auteur.
Bases de données : les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d'auteur. Les usagers s'obligent à s'interdire, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation. Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite. Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l'usage exclusif du copiste et sur support papier.
Liens hypertextes : les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de Kinatrans sur autorisation préalable et expresse, Kinatrans permet l'établissement de liens hypertextes vers son site uniquement pour ce qui concerne sa page d'accueil. L'établissement de liens profonds dans le site de Kinatrans est strictement interdit. Dans cette hypothèse, Kinatrans se réserve le droit d'enjoindre le tiers de supprimer ce lien profond. Kinatrans n'utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X. En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée.
Ces droits peuvent être exercés sur simple demande en remplissant le formulaire de contact.